La galerie

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.013 – CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU FESTIVAL GUITARE D’AUCAMVILLE ET DU NORD TOULOUSAIN AVEC L’ASSOCIATION APG SUD

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.012 – CONVENTION D’OCCUPATION À TITRE PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE D’UN LOGEMENT COMMUNAL

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.011 – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) EN VUR DE L’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUi-H) DE TOULOUSE MÉTROPOLE

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.010 – RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION 2017.02.05.009 CONVENTION PUP SAS FRANCELOT / COMMUNE DE LAUNAGUET

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.009 – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX EMPLOIS

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.009-2 – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2023.02.15.009 DÉPOSÉE LE 20/02/2023 AFIN DE RECTIFIER UNE ERREUR MATÉRIELLE – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX EMPLOIS

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.008 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.007 – CRÉATION D’UN POSTE D’ATTACHÉ – SERVICE POPULATION

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.006 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE DE TRAVAIL (ENT – ÉCOLE) ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.005 – CONVENTION CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILLIALES DE LA HAUTE-GARONNE « VACANCES LOISIRS » 2023

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.004 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE DE L’UNION POUR LES ENFANTS DES ÉCOLES DE LAUNAGUET – ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.003 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE POUR L’EXERCICE 2023